Instaurées dans plusieurs agglomérations, les ZFE (Zones à Faibles Emissions) imposent plusieurs restrictions aux automobilistes en matière d’émissions de particules fines. Cette année, ces règles ont évolué et se sont notamment durcies dans les agglomérations les plus polluées. Quelles sont les nouvelles restrictions des ZFE en France en 2024 ? Existe-t-il des différences entre les territoires ? Le blog Coyote fait le point.
Pour rappel, une zone à faibles émissions (ZFE) est un espace qui restreint (ou interdit) la circulation des véhicules les plus polluants, selon des modalités spécifiques définies par les collectivités – ces dernières se basent sur les valeurs de qualité de l’air établies par l’article L. 221-1 du Code de l’environnement (qui découle lui-même des seuils fixés par la directive européenne du 21 mai 2008). Le fonctionnement des ZFE repose sur le système des vignettes Crit’Air, qui permet de distinguer les véhicules en fonction de leur niveau d’émissions polluantes.
Le niveau d’émissions polluantes à ne pas dépasser pour pouvoir circuler dans la ZFE est déterminé par chaque collectivité territoriale. Les collectivités fixent elles-mêmes le périmètre géographique de la zone, les catégories de véhicules dont la circulation et le stationnement sont limités, les horaires d’accès, les classes de véhicules non autorisées (comme les voitures non éligibles à la vignette Crit’Air, par exemple) ou les éventuelles dérogations existantes.
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Les restrictions des ZFE sont amenées à évoluer dans le temps selon un calendrier progressif visant, à terme, à interdire définitivement l’accès aux véhicules diesel. En 2024, de nouvelles mesures sont entrées en vigueur.
Depuis le 1er janvier 2024, les véhicules roulant au diesel qui possèdent une vignette Crit’Air 4 ne sont plus autorisés à circuler dans la plupart des zones à faibles émissions.
C’est notamment le cas pour les ZFE de :
Les deux-roues fonctionnant à l’essence immatriculés entre le 1er juin 1999 et le 30 juin 2000 sont aussi concernés par cette interdiction.
Pour rappel, les véhicules non classés (immatriculés avant le 31 décembre 1996) et les Crit’Air 5 n’avaient déjà plus le droit le circuler dans ces ZFE.
Depuis le 1er janvier 2024, les véhicules Crit’Air 4 (toutes catégories confondues) sont donc interdits dans la plupart des ZFE de l’Hexagone. La loi a toutefois accordé plus de flexibilité à certaines agglomérations selon les résultats environnementaux obtenus. C’est le cas pour les ZFE de Nice et de Saint-Etienne :
Depuis 2024, les agglomérations sont aussi en droit de devenir des « territoires de vigilance », à partir du moment où elles ne dépassent pas les seuils réglementaires de dioxyde d’azote – les concentrations de dioxyde d’azote doivent être inférieures ou égales à 10 microgrammes/m3 par mois, au moins 3 ans sur les 5 dernières années.
Grâce à ses bons résultats en la matière, la ZFE de Reims a ainsi pu décaler son calendrier de restriction à 2029.
Découvrez sur le blog Coyote quelles sont les aides existantes pour changer de voiture et pouvoir circuler dans les ZFE !
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Bruno Buré